Jean-Marc Sangouard


De: Jean-Marc SANGOUARD
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026872008(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201301/01/2013
De: Jean-Marc SANGOUARD
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoint au directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026345157(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201205/09/2012
De: Sangouard (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter des dates
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000380904(source JORF)
promotion
06 Février 199706/02/1997
De: Sangouard (Jean-Marc)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000548046(source JORF)
promotion
28 Juin 199628/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.